• Elaboration du PLU : Toutes les études préparatoires à la disposition du public


Le 15 février 2018, le conseil municipal de Treffieux a arrêté son projet PLU [voir délibération].

Après leur validation par le conseil municipal de février, ces documents vont être soumis à une enquête publique officielle au printemps 2018. Mais pour permettre une transparence complète et faciliter la consultation à domicile (pour ceux qui ont accès à internet) ou une consultation en mairie pour tous ceux qui préfèrent, nous mettons dès maintenant les principaux documents à la disposition du public, dans l’état où ils se trouvent fin décembre 2017. Précisons cependant qu’après la 2e réunion avec les Personnes Publiques Associées, le 13 décembre, et la réunion publique du 14 décembre, quelques adaptations seront apportées au projet définitif.

Vous pouvez donc, dès maintenant, consulter sur le site de la commune ou en mairie les documents suivants :

1 - Elaboration du PLU proprement dit

Diagnostic territorial, état initial du site et de l’environnement (présenté à la 1ère réunion des PPA), 23 février 2016, 129 pages.

PDF - 8.4 Mo
Diagnostic territorial

Sommaire :

  1. Préambule et introduction
  2. Partie 1 : Diagnostic sociodémographique et économique (démographie, habitat, économie, activité agricole et forestière, synthèse)
  3. Partie 2 : Diagnostic urbain et fonctionnel (Histoire et patrimoine local, structure du bâti, fonctionnement urbain, synthèse)
  4. Partie 3 : Analyse de l’état initial du site et de l’environnement (environnement naturel, risques technologiques, nuisances)
  5. Partie 4 : Exposé et justifications des choix retenus pour le PLU

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) présenté au conseil municipal du 14 avril 2016, 23 pages.

PDF - 1.8 Mo
PADD pour débat conseil municipal

Sommaire :
Introduction

  1. Axe 1 : Affirmer le rôle de pôle dynamique et structurant de la commune
  2. Axe 2 : Conforter et développer l’activité commerciale, économique et agricole
  3. Axe 3 : Améliorer les déplacements dans la commune
  4. Axe 4 : Préserver les continuités écologiques et les paysages
  5. Axe 5 : Mettre en valeur l’image de la commune, améliorer le cadre de vie

Réunion publique du 14 décembre 2017

  • présentation du projet PLU par Mme Fallourd, chargée d’étude de G2C Territoires
    PDF - 3.9 Mo
    Réunion publique 14/12/2017

Zonage (zones urbanisées U, à urbaniser AU, agricoles A, naturelles N)

  • Carte de la partie nord de la commune :
    PDF - 6.2 Mo
    Zonage nord
  • Carte de la partie sud de la commune :
    PDF - 9 Mo
    Zonage sud

OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation)

  • Présentation des six OAP prévues 
    PDF - 3.8 Mo
    OAP

Règlement

  • Projet de règlement d’urbanisme pour chaque zone :
    PDF - 1.2 Mo
    Règlement

2 - Documents et études annexes

Eaux usées (appelé aussi « tout à l’égout ») : l’étude a consisté en une mise à jour des documents existants, réalisée dans le cadre du marché public initial du PLU par G2C Territoires

  • Révision du zonage d’assainissement des eaux usées – rapport provisoire (18 décembre 2017) de G2C Environnement, 45 pages :
    PDF - 2.9 Mo
    EU zonage provisoire
    • 1. Préambule
    • 2. Rappels réglementaires
    • 3. Contexte communal
    • 4. Milieu naturel
    • 5. Situation actuelle en matière d’assainissement des eaux usées
    • 6. Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
    • 7. Bilan sur la station d’épuration
    • 8. Zonage d’assainissement des eaux usées
    • * 9. Annexes
  • Zonage d’assainissement des eaux usées. Carte des zones couvertes ou à couvrir par l’assainissement collectif dans lebourg
    PDF - 486.5 ko
    EU annexe 1

Eaux pluviales : une étude complète des réseaux existants et des améliorations à apporter a été réalisée dans le cadre d’un marché public complémentaire au marché initial du PLU

  • Schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales – Rapport provisoire (18 décembre 2017) de G2C Environnement, 114 pages
    PDF - 7.9 Mo
    EP rapport provisoire
    • 1. Préambule
    • 2. Caractéristiques de l’aire d’étude
    • 3. Réseau pluvial et bassins versants
    • 4. Analyse du fonctionnement hydraulique
    • 5. Analyse quantitative en situation actuelle du système d’évacuation des eaux pluviales
    • 6. Analyse quantitative en situation future du système d’évacuation des eaux pluviales
    • 7. Analyse qualitative en situation actuelle
    • 8. Propositions de travaux et aménagements
    • 9. Schéma directeur de gestion des eaux pluviales
    • 10. Annexes (cartes et tableaux : 26 documents)
  • Schéma directeur et zonage d’assainissement des eaux pluviales – Règlement du zonage pluvial (18 décembre 2017), G2C Environnement, 42 pages
    PDF - 938 ko
    EP règlement
    • 1. Généralités
    • 2. Prescriptions réglementaires relatives au système d’assainissement des eaux pluviales
    • 3. Prescriptions réglementaires relatives aux nouvelles zones à imperméabiliser
    • 4. Conditions de raccordement sur les réseaux publics
    • 5. Suivi des travaux et contrôles des installations
    • 6. Annexes (3 documents : Techniques alternatives, Méthode des Pluies, carte-portrait zonage)

Zones humides

  • La carte des zones humides, adoptée en 2007, a fait l’objet d’une mise à jour avec le bureau d’étude DM’Eau (qui avait réalisé l’étude initiale) :
    PDF - 7.4 Mo
    Zones humides

Zones inondables

La carte des zones inondables est établie par l’administration (DIREN) et peut aussi se consulter sur le site officiel de la préfecture :

http://www.loire-atlantique.gouv.fr/Politiques-publiques/Risques-naturels-et-technologiques/Prevention-des-risques-naturels/Atlas-des-zones-inondables/

PDF - 793.6 ko
Zones inondables

Inventaire bocager

  • (L’inventaire des haies, bois et rangées d’arbres a été réalisé avec l’aide du Syndicat du Don)
  • Cartes :
    JPEG - 640.1 ko
    Bocager nord
JPEG - 3.8 Mo
Bocage sud
  • Règlement (intégré dans le règlement du PLU) :
    PDF - 210.8 ko
    Bocage règlement


Mairie de Treffieux - 14 Rue de la Libération 44170
Tél : 02 40 51 48 19 - Fax : 02 40 51 41 16 mairie@treffieux.fr

Horaires d’ouverture au public
le mardi, mercredi et jeudi de 9h30 à 12h30, le vendredi de 9h30 à 13h30
le 1er samedi du mois de 9h30 à 11h45 (fermé le samedi en juillet-août)
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